La taille de la résidence est très importante lorsqu’on souscrit un contrat d’assurance. Il peut s’agir d’une résidence principale, d’une résidence secondaire ou d’un tout autre logement occupé ou non. Il est important de déclarer correctement cette taille pour qu’en cas de sinistre, on évite les sanctions sur l’indemnisation.
Les points abordés dans l'article
Comment calculer la surface et le nombre des pièces d’un logement ?
De manière générale, les assureurs n’incluent pas toutes les pièces d’un logement dans leurs contrats. En effet, ils tiennent seulement compte des pièces d’au moins 9 m2. Si une pièce est plus de 30 m2, elle comptera pour deux, voire trois. Ce dernier dépend des conditions générales de l’assureur. Ainsi, on ne comptabilise pas les pièces d’eau et de service comme la salle de bains et les toilettes. De même, les surfaces extérieures à l’habitation telles que les terrasses et les balcons ne sont pas prises en compte.
Les assureurs s’appuient également sur la loi Carrez pour effectuer le calcul de la surface et du nombre de pièces d’un logement. Cette dernière stipule que la hauteur sous plafond de la pièce doit être supérieure ou égale à 1,80 mètre.
Les pièces non aménagées ne comptent pas en tant que pièces principales. Cependant, celles-ci varient et dépendent également des contrats et des assureurs. Une véranda peut être déclarée à part ou comptée comme une pièce selon sa taille et les assureurs. Quand une pièce remplit deux fonctions, on retient l’usage principal de l’espace pour le calcul du nombre de pièces. C’est le cas par exemple d’un salon doté d’une cuisine américaine.
On peut ajouter la mezzanine dans la pièce dans laquelle elle se trouve. Quant à la dépendance, selon les assureurs, elle peut être considérée comme une pièce ou non.
Variation de l’assurance habitation
Comme énoncé plus haut, le tout dépend des assureurs. Les uns peuvent considérer la surface habitable ou la surface aménagée. D’autres considèrent une pièce selon la surface Loi Carrez.
Ainsi, on doit consulter les conditions générales de nos assureurs pour savoir leur détermination d’une pièce. Il est également possible de les interroger s’il y a des informations non incluses dans les conditions générales.
Que faire en cas de rénovation ?
On doit mettre à jour le contrat quand on aménage l’intérieur de la maison. C’est valable lorsqu’on construit une chambre à la place du garage par exemple. C’est aussi similaire lors de l’aménagement d’une cuisine ou lors d’une création des chambres dans des combles. Ainsi, on modifie le contrat d’assurance habitation lors des travaux nécessitant un permis de construire.
L’oubli de la mise à jour aura des conséquences importantes si un sinistre survenait. Il y aura une répercussion sur le montant des remboursements que la compagnie d’assurances effectuera. Ainsi, cette dernière peut appliquer une réduction sur le montant d’indemnisation. Elle peut aussi refuser de prendre en charge le sinistre.
Pourquoi le calcul est-il primordial ?
Le calcul de la prime d’assurance habitation varie en fonction de la surface du logement. L’assureur, lors de la souscription d’un contrat d’assurance habitation, évalue d’abord le risque. La cotisation sera alors calculée en fonction des risques.
Un grand logement représente un plus gros risque. Plus il y a de risques, plus la cotisation à payer s’élève.
Ainsi il faut être intègre lors du calcul.
Assurance habitation : Dans quelles conditions le contrat évolue-t-il ?
Lorsque la surface d’un bien immobilier évolue, il faut prévenir son assurance habitation de tout changement. En effet, lors de la souscription à un contrat d’assurance logement, il faut déclarer auprès de son assurance la surface habitable. En fonction de cette donnée, les assurances calculent la prime d’assurance que devra s’acquitter le souscripteur du contrat. Il se peut que dans le temps, le logement évolue et que le contrat suit cette tendance. Ainsi, il peut y avoir un avenant au contrat si nécessaire.
Dans le cadre de travaux, il peut y avoir des conséquences sur la surface de son bien immobilier. Dès lors, le contrat d’assurance logement sera mis à jour de façon officielle. En outre, lorsque l’assuré réalise des travaux ou bien décide de réduire sa surface habitable, il peut concerter sa compagnie d’assurance.
Selon les nouvelles données qu’il transmet à son assureur Allianz, il peut prétendre à une nouvelle prime d’assurance à la hausse ou à la baisse; Celle-ci sera stipulée sur l’avenant du contrat que le souscripteur devra signer. Il mettra fin à certaines modalités du contrat original avec son assurance logement.
Pendant cette modification réglementaire, l’assuré doit tout de même jeter un coup d’oeil sur les garanties. En effet, il peut en profiter pour réduire les différentes prises en charge de son assurance ou au contraire les augmenter.
C’est lui qui définit son nouveau besoin. Par exemple, s’il a construit un garage exposé à un danger, il avertit son assurance logement qui va évaluer à nouveau la prime d’assurance. Celle-ci sera forcément à la hausse car il y a un ajout de mètres carrés. En tout cas, dans le cadre d’une rénovation ou de l’acquisition d’un logement plus grand, il est essentiel que le souscripteur fasse le premier pas vis-à-vis de son assurance habitation.
